Intervention de Marc Le Fur

Je comprends parfaitement l'aigreur de mes collègues du groupe RRDP. (Protestations sur les bancs des groupes SRC, écologiste et RRDP.) Je sais en effet que les niches ne reviennent que très occasionnellement : aujourd'hui, le parti radical a pu avancer un certain nombre d'idées, mais sans avoir le temps de les faire prospérer. Je comprends aussi que vous posez un problème de fond quant au fonctionnement de ces journées réservées aux niches. Je suis prêt à examiner cette question, avec mes collègues et vous-mêmes, dans le cadre des groupes de travail organisés par le président Bartolone.

S'agissant des circonstances du débat d'aujourd'hui, il existe un article de la Constitution résultant d'une modification que nous avons adoptée en 2008, avec le concours de certains d'entre vous, l'article 48, alinéa 5 : « Un jour de séance par mois est réservé à un ordre du jour arrêté par chaque assemblée à l'initiative des groupes d'opposition de l'assemblée intéressée ainsi qu'à celle des groupes minoritaires. » Il s'agit bien de cela ce soir. Cet alinéa n'a pas de rapport avec celui qui précède et qui concerne la semaine du Parlement, qui est une semaine de contrôle, monsieur de Rugy, ce qui est différent d'une niche.