Intervention de Patrick Hetzel

Je vous remercie, monsieur Racine, pour les premières précisions que vous nous avez données. Le groupe UMP a été très sensible au fait que, notamment depuis 2007, la BnF ait accéléré la numérisation. Nous avons la chance d'avoir un outil sans équivalent dans le monde ; d'évidence, les orientations que vous avez choisies devraient permettre qu'il le demeure.

J'avais jugé votre négociation très efficace, mais les représentants du collectif « SavoirsCom1 » considèrent que le contrat liant la BnF à ProQuest est de moins bonne qualité que ceux qui ont été conclus dans d'autres pays, ou qu'à tout le moins il contient des clauses différentes ; pourriez-vous préciser cela ?

Pour que la numérisation par le biais d'un partenariat public-privé soit menée à bien, le modèle économique sous-jacent doit être valide. Dans ce cas, il est fondé sur la durée d'exclusivité, et cette période a été fixée à dix ans, ce que certains jugent long. Le système retenu me paraît gérable, d'autant que la possibilité de consulter les oeuvres sur place est maintenue et que les enseignants-chercheurs bénéficieront d'un accès spécifique aux documents qui leur sont utiles. J'aimerais cependant des précisions.