Intervention de Claude Bartolone

Monsieur Ollier, je vous en prie !

Monsieur Jacob, encore une fois, et pour la dernière, je vais être précis.

Nous avons eu cette discussion au cours de la première lecture. Je l'ai rappelé à plusieurs reprises, mon prédécesseur a alors regretté que nous n'ayons pas fait appel au temps législatif programmé pour avoir un débat sur le fond.

En ce qui concerne cette nouvelle lecture, nous avons, après discussion, estimé en conférence des présidents que, compte tenu du temps largement accordé pour la première lecture et, de surcroît, du nombre d'articles en moins puisqu'un certain nombre d'entre eux ont été votés conformes au Sénat, nous pouvions arriver à un temps programmé de vingt-cinq heures.

Pour le reste, j'ai déjà eu l'occasion de vous le dire, c'est en conférence des présidents que se déterminent à la fois la prise en compte de la demande de l'opposition et le temps alors accordé. Donc c'est au moment de la conférence des présidents que nous verrons quelle sera sa position. En tout cas, il n'y a pas d'interdiction de principe.