Intervention de Patrick Bellouard

L'OCCAr a été créée en 1998 par l'Allemagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni ; la Belgique et l'Espagne les ont rejoints, respectivement en 2003 et en 2005. Sa mission consiste à assurer la gestion des programmes d'armement conduits en coopération. Ceux-ci sont confiés à l'OCCAr par des États, sur la base d'un mandat dont le contenu varie selon les projets.

Pour chaque programme, les six pays membres prennent une décision d'intégration ; celle-ci autorise l'OCCAr à initier les travaux d'intégration du programme avec les États – membres ou non membres – qui se sont montrés intéressés par sa réalisation. Au moins un État membre de l'OCCAr participe à chacun des huit programmes actuellement en cours. Les États non membres prenant part aux programmes existants sont tous membres de l'Union européenne (UE), à l'exception de la Turquie – candidate à entrer dans l'Union et dans l'OCCAr – qui participe, notamment, au projet de l'avion de transport militaire A400M.

Les États suivent de très près la réalisation des programmes. Pour chaque projet, il existe un conseil de programme (Program Board), composé des directeurs de l'armement, qui fixe les orientations stratégiques du programme. Au niveau inférieur, le comité de programme est l'organe décisionnel dans lequel les États assurent le suivi de la mise en oeuvre du projet ; il se réunit tous les six mois – voire davantage, si cela se révèle utile, comme pour le programme A400M dans les premières années de son lancement.

L'OCCAr dispose des meilleurs outils de gestion et rend compte régulièrement aux États – à l'occasion de chaque comité de programme et dès qu'un pays en formule la demande. Cette transparence permet aux nations d'obtenir l'ensemble des informations nécessaires au contrôle de la réalisation du programme.

Il serait souhaitable que les États délèguent davantage de responsabilités à l'OCCAr dans la gestion des programmes, afin de renforcer son efficacité. En effet, la convention qui a fondé l'OCCAr recommande de doter l'Organisation de capacités de gestion étendues, qui s'avèrent, en pratique, variables d'un programme à l'autre.