Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Je vous informe d'ores et déjà de deux auditions importantes qui auront lieu prochainement : nous auditionnerons, mercredi 10 juillet à 16 heures, conjointement avec la commission des finances, M. Jacques Rapoport, président de Réseau ferré de France (RFF), sur les aspects financiers de la réforme ferroviaire ; mercredi 17 juillet à 16 heures 30, M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, principalement sur l'agro-écologie mais également sur le plan abeilles ou le plan d'action national loups. Notre dernière réunion aura lieu le 24 juillet avec l'audition de M. Pierre Cardo, président de l'ARAF (Autorité de régulation des activités ferroviaires), toujours dans le cadre de la réforme ferroviaire.

Depuis le début de la législature, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a créé quatre missions d'information, sur le suivi de l'application de la loi Grand Paris, sur la biomasse, sur la gestion des déchets radioactifs – les rapporteurs Julien Aubert et Christophe Bouillon nous présenteront bientôt leurs conclusions – et, plus récemment, sur les éco-organismes et les filières REP. Pour la mission sur la biomasse au service du développement durable, décidée par le bureau le 18 juillet 2012, la commission avait nommé deux co-rapporteurs : M. François-Michel Lambert, pour le groupe écologiste, et Mme Sophie Rohfritsch, pour le groupe UMP ont commencé leurs travaux en septembre dernier et présentent aujourd'hui leurs conclusions ; ils ont effectué plus de 70 auditions et plusieurs déplacements sur site.

La présentation hier, par notre collègue Jean-Yves Caullet, président de l'Office national des forêts (ONF), des conclusions de sa mission sur la filière bois me paraît tout à fait complémentaire de notre débat d'aujourd'hui.