Intervention de Sophie Rohfritsch

Les nombreuses questions posées attestent de l'intérêt porté au sujet de la biomasse.

Qui doit payer pour mieux valoriser la biomasse ? En Allemagne, le choix a clairement été fait de faire peser le poids des investissements nécessaires sur les particuliers. Le consommateur se trouve, en quelque sorte, « surtaxé », afin de privilégier le développement économique et de permettre aux industriels d'avoir accès à des tarifs avantageux.

François-Michel Lambert et moi-même n'avons pas pris position sur ce sujet, qui dépassait le cadre de notre mission. À titre personnel – et ce n'est pas parce que je suis élue en Alsace (Sourires) – et sans engager mon corapporteur, j'estime que la solution allemande est intéressante, car elle permet de respecter les objectifs que l'on s'assigne en termes de mix énergétique tout en préservant la compétitivité économique de nos entreprises.

En réponse aux interrogations sur la dangerosité et le bilan carbone, le rapport préconise un effort important sur le plan technologique afin d'améliorer les rendements : plus les chaudières seront performantes, plus la ressource-matière sera valorisée, plus le rendement sera élevé et moins les pollutions seront significatives. De ce point de vue, la suggestion de notre collègue Martial Saddier de croiser les données relatives au chauffage individuel et celles relatives à la qualité de l'air me semble tout à fait judicieuse – y compris dans le cadre du diagnostic de vente d'un bien immobilier.

Quant au bilan carbone de la filière, le rapport reprend les résultats d'une étude très fine conduite par l'ADEME et préconise donc une utilisation de la matière au plus près de son site de production.