Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Réunion du 9 juillet 2013 à 16h30
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Paul Chanteguet, président :

La commission a créé, le 20 février 2013, une mission d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs, dites « filières REP ». Dans un délai assez bref, nos deux rapporteurs, MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, ont procédé, jusqu'à la semaine dernière, à une cinquantaine d'auditions ainsi qu'à un déplacement sur le terrain. Ils souhaitent nous exposer l'état d'avancement de leurs travaux sous la forme d'un rapport d'étape, afin de présenter leurs conclusions avant la prochaine conférence environnementale des 20 et 21 septembre prochain, dont une des tables rondes sera consacrée aux déchets.

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