Intervention de Bruno Sido

Il est envisagé une présentation de l'étude préalable, dite de faisabilité, si possible fin septembre, compte tenu du lien de ce rapport avec l'important travail qui a été accompli lors de la dizaine d'heures d'écoute, très intéressantes, de l'audition publique du 21 février 2013, et puis, si le rythme de la progression des travaux le permet, le rapport lui-même pourrait être terminé au début du mois de mars 2014.

Si vous en êtes d'accord, je vais maintenant vous demander de voter sur les candidatures de Mme Anne-Yvonne Le Dain et de moi-même.

Ces candidatures sont adoptées. Mme Anne-Yvonne Le Dain et moi-même serons les rapporteurs de la prochaine étude de l'OPECST sur « Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ». Cet intitulé lui-même pouvant être modifié en fonction des conclusions de l'étude préalable qui sera soumise à l'Office à la rentrée.

La séance est levée à 17 h 20