Mesdames, messieurs les députés, je ne répondrai bien évidemment qu'à celles et ceux d'entre vous qui ont insisté, dans leurs interventions, sur le volet formation. Je remercie d'ores et déjà les parlementaires qui ont bien voulu insister sur la mobilisation des régions en ce qui concerne le volet formation à mettre en place pour appuyer les emplois d'avenir. Je pense en particulier à Thierry Braillard, Christian Paul et Christophe Sirugue. Ils ont bien compris que le volet formation est ambitieux dans le projet de loi qui vous est soumis. Certains disent que « la formation est essentielle ». Mme Bello indique que le volet formation est « capital ». Mme Geoffroy dit que « miser sur le plan de formation est déterminant ».
Les uns et les autres ont raison, et ils rejoignent la volonté du Gouvernement, qui propose, avec l'emploi d'avenir, je n'ai pas peur de le dire, le premier contrat de travail aidé – hors l'alternance – qui soit lié à la mise en place d'actions de formation. C'est une première, personne ne peut le contester. Car si le contrat unique d'insertion, qui a été cité par plusieurs d'entre vous, ouvre effectivement à son bénéficiaire le droit au dispositif de formation, il ne garantit absolument pas que ce droit sera connu du salarié, et encore moins qu'il sera mis en oeuvre. Je le dis très clairement, et personne ne peut le contester, avec l'emploi d'avenir, il y a à la fois ouverture du droit et mise en place des actions qui sont contenues dans ce droit, ce qu'ont d'ailleurs bien voulu relever Mmes Barbara Romagnan et Monique Iborra.
Je souhaite donc, sur cet aspect très ciblé du projet de loi, répondre aux interrogations, que je qualifie de légitimes et que je perçois comme très sincères, de MM. Jacquat et Jégo. Je pense que nous offrons là une solution qu'aucun autre gouvernement avant celui de M. Ayrault ne vous a proposée.
Plusieurs autres intervenants souhaitent obtenir des précisions sur le volet formation, confirmant bien, par là même, son aspect incontournable dans le projet de loi. C'est le cas de M. Christophe Cavard, ou de M. André Chassaigne. Je souhaite leur dire que la mobilisation des acteurs pour la bonne réussite du plan de formation nécessite que nous mobilisions les régions et que nous organisions la concertation au sein d'instances régionales qui réunissent d'ores et déjà l'État et les régions à travers ces dispositifs, que vous connaissez bien, que sont les CCREFP et les CPRDFP. Et nous mobiliserons aussi, monsieur Chassaigne, les OPCA pour qu'ils incluent dans leur financement les formations des emplois d'avenir. D'ores et déjà, des démarches nécessaires ont été faites auprès des régions et des OPCA.
Plusieurs d'entre vous, enfin, ont dit leur conviction que l'alternance et l'apprentissage étaient des voies majeures pour une bonne insertion professionnelle. Je pense, même s'ils ne sont plus là, à Mme Le Callenec ou à M. Cherpion.