Intervention de François de Rugy

À ce stade du débat, je souhaite intervenir, au nom du groupe écologiste, sur la forme – Noël Mamère interviendra tout à l’heure sur le fond, dans le cadre de la discussion générale.

M. Lellouche s’est un peu emporté lors des questions au Gouvernement. Cependant, il a posé une question. Je ne partage pas tout ce qu’il a dit ; je récuse notamment la dramatisation de ses propos, qui ne doit d’ailleurs pas être si forte puisque son groupe n’est représenté que par lui-même et deux autres députés. En revanche, s’agissant du déroulement de ce débat, je veux également exprimer des regrets : on donne l’impression qu’il est cantonné à la question de l’exception culturelle. Certes, il s’agit d’un sujet très important, et nous remercions le Premier ministre qui a dit tout à l’heure que la France était à la pointe du combat sur ce sujet ; mais ne réduisons pas les négociations commerciales entre deux entités aussi importantes que l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique au sujet de l’exception culturelle.

Pour notre part, nous considérons qu’il aurait été bien plus intéressant que les deux propositions de résolution soient soumises à notre débat. Nous avons été surpris lorsque nous avons appris qu’une partie du débat allait être escamotée à cause de ce retrait. Nous l’avons regretté en conférence des présidents et je tenais à réitérer ici ces propos, au nom de mon groupe, avec la plus grande clarté.