Intervention de Frédéric Bouvier

Le LCSQA est un groupement d'intérêt scientifique qui réunit les moyens humains et techniques du LNE, de l'INERIS et de l'École des mines de Douai. L'État a choisi d'associer les compétences dédiées à la qualité de l'air dans une structure souple, qui forme une sorte de consortium.

Notre mission est d'apporter un appui stratégique, technique et scientifique au dispositif français de surveillance de la qualité de l'air. Depuis 1991, nous réalisons des études techniques et prospectives pour améliorer le dispositif de surveillance. Nous gérons l'infrastructure essentielle, en centralisant les données fournies par les associations agréées et en mettant en place des chaînes d'étalonnage. Notre mission principale, outre l'appui au ministère et à la DGEC, est de coordonner le dispositif de surveillance, grâce à un travail étroit avec les associations agréées.

Nous transmettons les données françaises à l'échelon européen, notamment auprès de l'Agence européenne pour l'environnement et de la Commission européenne. En matière de normalisation, nous agissons avec l'AFNOR en France, le CEN européen ou l'ISO à l'échelon international. Pour les aspects techniques ou la modélisation, nous sommes présents dans les réseaux AQUILA (Air Quality Laboratories Association) et FAIRMODE (Forum for Air Quality Modelling), qui offrent une vision transversale des enjeux techniques de l'air.

Le dispositif de surveillance couvre l'ensemble du territoire français, puisque des associations agréées sont présentes dans vingt-six régions. Dans la vingt-septième, Mayotte, une action sera menée l'an prochain. Depuis 2006, toutes les agglomérations de plus de cent mille habitants font l'objet d'une surveillance. Entre 1990 et 2010, nous avons augmenté le nombre des stations de mesure fixes, tout en instaurant une rationalisation qui fait moins de place à la métrologie qu'aux outils de modélisation. Nous tentons de passer d'une logique de constat – fondée sur la connaissance de la qualité de l'air – à un appui visant à aider les pouvoirs publics à dimensionner et à réaliser leurs plans d'action. Les outils auxquels nous recourons permettent de faire de la modélisation et de la prospective.

Depuis 1996, nos effectifs sont passés de 140 à 490 personnes. Notre budget – 56 millions, soit quasiment un euro par habitant – est financé pour 38 % par l'État, pour 24 % par les collectivités et pour 33 % par les industriels.

La qualité de l'air en France est en amélioration. Certains polluants, comme le plomb, ont disparu de l'atmosphère depuis qu'on n'en trouve plus dans les carburants. C'est également le cas du monoxyde de carbone, qui ne se rencontre plus que dans l'air intérieur, et du dioxyde de soufre.

Les deux problèmes majeurs sont les oxydes d'azote et les particules fines. Les oxydes d'azote sont surtout présents en hiver, à cause du chauffage, des moteurs de véhicule, qui fonctionnent dans des conditions moins favorables, et de la stabilité atmosphérique, qui retient les polluants près du sol. Pour le dioxyde d'azote (NO2), vingt agglomérations sur soixante et une dépassent la valeur limite annuelle, principalement en raison du trafic ; pour les particules fines, seize agglomérations de plus de 100 000 habitants dépassent la valeur limite journalière. L'exposition des Français à ces polluants est donc particulièrement forte en zone urbaine.

La pollution à l'ozone, qui a besoin d'une réaction photochimique pour se développer, touche principalement, pendant l'été, le quart sud-est de la France. L'Ouest, où les vents dispersent les polluants, est plus protégé.

Compte tenu des impératifs de santé publique, il faut lutter au moins autant contre les pics de pollution que contre une exposition quotidienne. C'est pourquoi nous veillons à réduire la pollution en continu, conformément aux attentes des instances européennes.