Intervention de Jacques Krabal

L'air, c'est la vie : 15 000 litres d'air transitent chaque jour par nos voies respiratoires. Le 30 août, le troisième Plan cancer a rappelé les effets de la pollution environnementale sur la santé. Or, si l'on peut aisément lutter contre la pollution de l'eau ou la malbouffe, il est plus difficile d'agir sur la qualité de l'air. Des actions menées par le conseil régional de Picardie ont révélé la présence dans le milieu rural de quarante-sept molécules polluantes sur cent dix. Des pollutions aux pesticides ont été identifiées dans l'air. Comment peut-on agir dans ce domaine ?

Chacun déplore le manque de lisibilité et l'éclatement de l'action publique. Quels plans d'action territoriaux permettraient une plus grande efficacité ? Nous devons aussi poser la question des moyens, puisque les collectivités locales sont amenées à intervenir financièrement.

Pour l'heure, seule la quinzième mesure du plan d'urgence pour la qualité de l'air a été engagée. Quand les trente-sept autres seront-elles effectives ?

Le 17 juillet, l'ANSES, saisie par la direction générale de la santé et la direction générale de la prévention des risques, écrit, dans un avis relatif à l'effet sur la santé de la concentration du dioxyde de carbone dans l'air intérieur, que « la mesure CO2 ne peut être considérée seule comme un indicateur de pollution chimique de l'air intérieur ». Est-ce à dire que la réglementation française en matière d'aération doit être remise à jour ?

Le 13 juin, l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur a commencé une nouvelle campagne nationale de mesure et de recueil d'informations. Six cents classes seront suivies dans trois cents écoles maternelles et élémentaires. Qu'en sera-t-il des autres ? Qui finance le projet ?

Où en est la condamnation de la France par l'Europe, en ce qui concerne l'émission de particules fines ?

Au niveau européen, quelles actions seront menées pour améliorer la qualité de l'air et quelles évolutions peut-on attendre en matière de réglementation ?