Intervention de Olivier Falorni

Les émissions de particules fines sont à l'origine de près de quarante mille décès prématurés par an, soit environ 5 % des décès. Afin de lutter contre la pollution atmosphérique, le précédent gouvernement avait mis en place en juillet 2010 un plan Particules. Pour répondre à l'objectif de réduction de 30 % des émissions de particules fines à l'horizon 2015, des ZAPA devaient être expérimentées. Jugée injuste sur le plan social et inefficace sur le plan écologique, cette mesure aurait surtout touché les Français les plus modestes. Le comité interministériel sur la qualité de l'air, qui a vu le jour après cet échec, a décidé la remise à plat du dispositif. Pouvez-vous, monsieur le directeur général de l'énergie et du climat, faire le point sur ses premiers travaux, concernant notamment la réduction des émissions de polluants par les bus et les poids lourds, ainsi que les procédures préfectorales en cas de pic de pollution ?

Comment affecter au mieux le produit de la contribution climat–énergie, dont on attend une incidence positive sur les émissions de gaz à effet de serre, la qualité de l'air et la consommation d'énergie ?