Intervention de José Cambou

La présence accrue de végétation en ville permettrait certes de purifier l'air, mais il faut garder en mémoire, d'une part, les allergies provoquées par certains pollens, d'autre part, le fait que ces pollens eux-mêmes peuvent véhiculer des substances chimiques, potentialisant leurs effets néfastes. Il est important que les collectivités soient sensibilisées à ces aspects.

L'idéal serait bien sûr d'empêcher que les véhicules les plus polluants ne circulent en centre–ville, mais cette solution n'est pas simple à mettre en oeuvre, car ce sont le plus souvent les personnes aux ressources les plus faibles qui roulent dans ces véhicules – je ne parle pas des 4 Í 4 ! (Sourires) Les transports en commun constituent bien sûr une alternative à la voiture individuelle, mais les dessertes sont notoirement insuffisantes en-dehors des heures de pointe du matin et du soir, alors même que le nombre d'emplois à horaires décalés ne cesse de s'accroître. Il faudrait revoir les horaires des transports collectifs.

Pour ce qui est des navires, il serait urgent d'appliquer la réglementation européenne au lieu de solliciter le report de son entrée en vigueur, comme l'a encore récemment fait certain ministre des transports…

Plutôt que de partir de l'offre de transports, il faudrait partir des besoins de mobilité. Vous connaissez l'un des slogans de France Nature Environnement : « Se déplacer moins, mieux, autrement ». Nous avons travaillé à la recherche de solutions concrètes pour le transport des personnes, mais aussi des marchandises, en tenant compte de la diversité des territoires et en nous inspirant des expériences de terrain concluantes.

Les normes fixées par l'OMS, souvent plus sévères que celles reprises dans les directives européennes, doivent rester le repère en matière de santé publique.

La population est certes informée des pics de pollution, mais il faut regretter qu'elle ne le soit pas – ou très peu – sur la pollution de fond, qui est pourtant le problème principal. On ne lui dit pas non plus assez ce qu'elle peut faire concrètement pour limiter la pollution de l'air et s'en protéger.

Voilà des années que nous demandions à l'ADEME de renforcer les normes pour la labellisation « Flamme verte » des appareils de chauffage au bois. Des progrès ont été enregistrés. Les réseaux de chaleur utilisant le bois – à condition que celui-ci soit d'origine locale ! – sont une solution intéressante sur le plan écologique, énergétique et même social, dans la mesure où il s'agit le plus souvent de projets territoriaux associant des acteurs locaux – y compris souvent de simples citoyens.

Je m'étonne, s'agissant de la pollution de l'air d'origine agricole, que n'aient pas été cités tout à l'heure les produits phytosanitaires. Il faut convaincre les agriculteurs que les pratiques agricoles peuvent contribuer à la pollution, mais aussi leur faire comprendre que la pollution a une incidence sur leurs cultures : ainsi, la pollution à l'ozone réduit-elle fortement les rendements.

Les lois de décentralisation, en cours d'examen ou à venir, donnent l'opportunité de rendre obligatoire pour les collectivités territoriales de participer au financement des AASQA. L'État ne finance que les mesures obligatoires : ainsi, celle de la teneur de l'air en pesticides n'est-elle pas comprise dans le périmètre. Il est important que les AASQA puissent s'appuyer sur des financements complémentaires.

L'ANSES évalue régulièrement les risques sanitaires présentés par divers polluants en matière d'air intérieur – elle a commencé par le formaldéhyde – et formule des avis et recommandations. Il conviendrait maintenant que l'État s'appuie sur ses avis pour prendre des mesures concrètes. S'agissant de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public, le dispositif existant doit être maintenu. Il y va en effet de la protection de populations particulièrement sensibles. Il serait donc inacceptable que les décrets visés soient abrogés.