Intervention de Christophe Cavard

À mon tour de saluer les très bonnes conditions dans lesquelles la mission d'information à laquelle j'ai eu l'honneur d'appartenir a conduit ses travaux. Nous avons tous pu bénéficier de retours d'information précis et détaillés sur les visites de terrain qui ont été menées lorsque nous n'avons pas pu y participer, ce qui nous a permis de nous prononcer sur ce rapport en connaissance de cause.

Je tiens à rappeler l'importance que revêt cette mission d'information pour le groupe Écologiste. Le président Claude Bartolone avait fait part de sa volonté de renforcer, avec cette mission, le rôle des députés au stade de l'application d'une loi très récemment votée, afin de donner toutes les conditions de la réussite aux emplois d'avenir et parvenir à atteindre l'objectif de conclusion de 100 000 contrats d'ici à la fin de l'année. Je pense que la mission d'information, sous la conduite de notre collègue Jean-Marc Germain, a pleinement répondu à son cahier des charges. Il ne s'agit pas d'un travail d'évaluation « hors sol » et nous sommes parvenus à un certain nombre de propositions visant, j'en suis sûr, à améliorer le dispositif.

Nos travaux ont permis de constater la mobilisation des missions locales en faveur de la mise en oeuvre des emplois d'avenir, malgré une relative hétérogénéité selon les territoires, qui reflète celle des moyens dont ces missions disposent et des bassins d'emploi dans lesquels elles sont implantées. Nos propositions visent à améliorer l'efficacité des missions locales qui doivent demeurer les premiers prescripteurs des emplois d'avenir. Nous avons toutefois noté que dans certains territoires fragiles, comme les ZUS, les missions locales ont intérêt à s'appuyer sur d'autres organismes qui y sont aussi implantés. De ce point de vue, je soutiens pleinement la proposition visant à rendre les écoles de la deuxième chance prescriptrices pour les jeunes sans qualification issus de ces territoires. J'ai d'ailleurs suggéré que d'autres partenaires puissent être associés à la prospection, pour ce qui concerne tant l'offre des emplois d'avenir que la demande. Si tout le monde s'y met, nous parviendrons à améliorer le dispositif.

S'agissant de l'ouverture des emplois d'avenir, le groupe Écologiste appelle à la vigilance et souhaite que soient évités les effets d'aubaine dont le risque est bien souligné par le rapport. Mais lorsque des collectivités locales importantes ne jouent pas le jeu – comme cela est ressorti de nos travaux –, il convient que les employeurs du secteur marchand désireux d'embaucher sous contrat d'avenir puissent le faire. La souplesse est nécessaire ; il serait dommage de s'arc-bouter sur des chiffres, même si la vigilance est de mise.

En conclusion, le groupe Écologiste reste convaincu de l'importance du rôle des territoires et de l'animation régionale pour la réussite du dispositif, comme le souligne d'ailleurs le rapport.