Intervention de Jacques Kossowski

J'invite les deux plus jeunes commissaires présents, MM. Julien Aubert et Guillaume Larrivé, à venir siéger au bureau pour y remplir les fonctions de secrétaires d'âge.

Le bureau d'âge est constitué.

L'ordre du jour appelle maintenant la nomination du bureau de la Commission, conformément à l'article 39 du Règlement. Ce bureau comprend, outre le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Aux termes de l'article 39 du Règlement, « la composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée et d'assurer la représentation de toutes ses composantes ». Les alinéas 4 à 6 du même article précisent que « les bureaux des Commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n'est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n'a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n'existe aucune préséance entre les vice-présidents. » Enfin, l'article 13, 1°, alinéa 4, de l'Instruction générale du Bureau dispose que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ». Lors de chaque scrutin, Mmes et MM. les commissaires voudront bien, à l'appel de leur nom, mettre leur bulletin dans l'urne.

Nous allons d'abord procéder à l'élection du président. J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître. Au nom du groupe socialiste, républicain et citoyen, j'ai reçu la candidature de M. Jean-Paul Chanteguet.