Intervention de François Brottes

Pour commencer, je voudrais vous donner lecture, après consultation de l'ensemble des groupes politiques, des noms des rapporteurs budgétaires nommés dans notre commission. L'avis budgétaire sur l'agriculture et alimentation sera rédigé par Mme Marie-Lou Marcel (SRC), celui sur la pêche par Mme Annick le Loch (SRC), celui sur la forêt par M. André Chassaigne (GDR), celui sur l'industrie par M. Jean Grellier (SRC), celui sur l'énergie par M. David Habib (SRC), celui sur les entreprises par Mme Anne Grommerch (UMP), celui sur le tourisme par M. Eric Straumann (UMP), celui sur le commerce extérieur par M. Joël Giraud (RRDP), celui sur la consommation par M. Damien Abad (UMP), celui sur les communications électroniques par Mme Corinne Erhel (SRC), celui sur les postes par Mme Michèle Bonneton (écologiste), celui sur l'outre-mer par M. Serge Letchimy (SRC), celui sur les grands organismes de recherche par M. Franck Reynier (UDI), celui sur la recherche industrielle par M. Christophe Borgel (SRC), celui sur la politique de la ville par M. François Pupponi (SRC), celui sur le logement par M. Daniel Goldberg (SRC) et celui sur l'économie sociale et solidaire par M. Philippe Kemel (SRC), sous réserve de son inscription imminente parmi les membres de la commission.

Je vous indique aussi que je propose que notre commission, sans attendre la fin de l'été, va s'intéresser à l'impact des mesures particulières qui existent dans notre pays pour les zones franches, afin que nous puissions faire des propositions dans le cadre de la loi de finances, à travers une mission d'information. Le rapporteur sera M. Henri Jibrayel et le président M. Michel Sordi, du groupe UMP. Je demande aux groupes qui le souhaitent de me transmettre le nom de députés souhaitant participer à la mission. Ce n'est pas une obligation. Il faudrait éviter que la mission comporte plus de dix membres. Et je souhaiterais qu'on me transmette encore au moins un nom du côté du groupe UMP et deux du côté du groupe SRC.

Je remercie en votre nom à tous le président de France Télécom-Orange d'avoir pu se mobiliser dans des délais très courts pour venir rendre compte, devant le Parlement, de l'incident grave de vendredi dernier. J'en profite pour rappeler que la téléphonie mobile n'est pas incluse dans le service universel : les obligations qui s'imposent aux opérateurs dérivent pour l'essentiel des licences et là, en tout état de cause, il semble qu'elles n'aient pas été respectées. Il faut que nous puissions comprendre avec vous, monsieur le président, les causes de l'incident de vendredi dernier, les modalités d'indemnisation proposées et surtout, les moyens qui pourraient permettre que cette situation ne se reproduise pas. Il y a un vrai besoin d'explication.

Nous avons d'ailleurs auditionné ce matin le président de l'ARCEP (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes), dans le cadre d'une réunion qui avait été prévue avant la panne. Je lui ai proposé de se joindre à nous cet après-midi mais je crois que des contraintes d'emploi du temps l'ont empêché de le faire... Je le dis avec le sourire, monsieur le président, mais je ne suis pas sûr que l'incident de vendredi vous ait fait sourire.