Intervention de Denis Baupin

Séance en hémicycle du 18 octobre 2013 à 9h45
Loi de finances pour 2014

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenis Baupin :

Le sujet que nous abordons à présent est moins patrimonial que celui qui vient d’être évoqué mais concerne peut-être un peu plus de monde : il s’agit des transports collectifs. Notre majorité s’est engagée dans la transition énergétique et la lutte contre la pollution de l’air, il faut donc favoriser les transports collectifs, comme chacun peut aisément le comprendre. Dans ce cadre, il semble particulièrement incohérent d’augmenter la TVA qui pèse sur eux, ce qui aura pour conséquence d’augmenter le prix payé par de très nombreux usagers qui, en outre, font souvent partie des gens dont le pouvoir d’achat est le plus faible. On nous opposera, je le sais bien, le problème des finances publiques, dont chacun est bien conscient. Je me permets cependant de relativiser les choses. L’augmentation de TVA prévue équivaut à peu près à une augmentation d’un centime de la TICPE sur le diesel, dont nous parlerons tout à l’heure. Le diesel ne fait l’objet d’aucun rattrapage en matière de fiscalité. Il s’agit donc d’une double peine : on subventionne, aux frais des usagers des transports collectifs, le carburant le plus polluant, qui les empoisonne !

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