Intervention de Michel Heinrich

Monsieur le ministre, ma question concerne également les rythmes scolaires. Ce n'est pas très original, j'en conviens ! (Sourires.)

Le rapport de Xavier Breton et Yves Durand sur les rythmes scolaires a très largement fait consensus. Ce n'est donc pas le principe de la réforme qui est remis en question, mais son application. Je ne parlerai pas ici d'un enjeu personnel – du moins, je ne voudrais pas que cela soit interprété ainsi. Je m'appuierai simplement sur un cas que je connais bien : celui de la ville d'Épinal, dont je suis maire, qui a mis en place en 1989, en étroite collaboration avec les chronobiologistes de l'époque, un aménagement du temps de l'enfant.

Cet aménagement consistait à faire classe du lundi au vendredi, de huit heures à midi. Une après-midi par semaine, de quatorze heures à seize heures trente, est consacrée aux activités sportives et culturelles du programme scolaire. Les trois autres après-midi étaient prises en charge par la ville pour organiser des activités culturelles, sportives, technologiques… On passait donc d'une semaine de 27 heures à une semaine de 22 heures 30 en six demi-journées, avec une prise en charge globale de l'enfant de 30 heures. Afin d'effectuer la totalité du programme scolaire, il fallait réduire les vacances scolaires de deux semaines, ce qui n'a posé aucun problème. Il y a donc eu un aménagement de la journée, de la semaine et de l'année, à la grande satisfaction de tous : enfants, parents, enseignants. Yves Durand, qui est venu sur place, peut d'ailleurs en témoigner.

La décision de Xavier Darcos d'imposer les mêmes dates de début et de fin d'année scolaire a déjà diminué considérablement l'intérêt de notre aménagement du temps, puisque nous avons été contraints de passer à 25 heures de classe et à deux après-midi seulement prises en charge par la ville. Quant à votre décret, il m'interdit purement et simplement de poursuivre !

Monsieur le ministre, croyez mon expérience, cela fait vingt-quatre ans que je travaille sur le sujet, comme adjoint à l'éducation puis comme maire : il ne peut y avoir d'aménagement du temps de l'enfant sans aménagement de la journée, de la semaine, et de l'année.

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances. Absolument !