Intervention de Olivier Dussopt

Ma question s’adresse à Mme la ministre déléguée aux petites et moyennes entreprises.

Les premiers signes d’une reprise économique sont toujours encourageants mais ils ne doivent évidemment pas remettre en cause l’ambition, l’énergie et les moyens que le Gouvernement consacre aux petites et moyennes entreprises.

Les élus de territoires industriels, comme le nord de l’Ardèche, que j’ai l’honneur de représenter ici, savent tout particulièrement combien ce soutien aux PME est important. La réindustrialisation de nos territoires, leur capacité à créer des emplois passent par ces hommes et ces femmes qui consacrent toute leur énergie à créer ou à reprendre des entreprises, souvent petites ou moyennes mais bien ancrées dans nos régions.

Au-delà des efforts de tout le Gouvernement, qu’a rappelés Arnaud Montebourg, pour faire face aux plans sociaux et aux plans de sauvegarde qui sont parfois annoncés, les petites et moyennes entreprises ont besoin de confiance, de soutien et de simplification. La simplification, c’est, par exemple, le projet de loi simplifiant les relations entre les entreprises et l’administration que nous allons adopter. Le soutien, ce sont les mesures du pacte de compétitivité pour les aider à faire face à la concurrence internationale et accompagner les innovations, source de croissance. C’est aussi la mise en place de nouveaux outils de financement des PME. La confiance, enfin, c’est, par exemple, la réforme de la taxation des plus-values ou encore la suppression de l’indicateur 040 de la Banque de France, qui pouvait stigmatiser celles et ceux qui, en dépit de leurs efforts, avaient connu des difficultés ou un échec. Et je pourrais citer d’autres mesures mises en oeuvre à la suite des assises de l’entrepreneuriat que vous avez animées.

Madame la ministre déléguée, vous connaissez ces chefs d’entreprise qui osent, investissent, et, parfois, redonnent un avenir à des secteurs traditionnels. Vous avez reçu certains d’entre eux lundi dernier avec le Premier ministre pour faire un bilan des assises de l’entrepreneuriat. Pouvez-vous nous donner les premiers éléments de ce bilan mais, surtout, nous dire où en est la mise en oeuvre des mesures de soutien aux petites et moyennes entreprises et quelles sont vos priorités pour les prochaines assises de l’entrepreneuriat ?