Intervention de Gilles Carrez

Réunion du 30 octobre 2013 à 9h00
Commission élargie : Égalité des territoires, logement et ville

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGilles Carrez, président :

Nous sommes heureux de vous accueillir, madame la ministre, monsieur le ministre, avec François Brottes, président de la commission des affaires économiques et Martine Carrillon-Couvreur, vice-présidente de la commission des affaires sociales, pour cette réunion de la commission élargie consacrée aux crédits du projet de loi de finances pour 2014 affectés à la mission « Égalité des territoires, logement et ville ».

Cette année, la Conférence des présidents a décidé que toutes les missions feraient l'objet d'un examen en commission élargie avant d'être examinées dans l'hémicycle. Cela avait déjà été le cas, l'année dernière, s'agissant de l'égalité des territoires, du logement et de la ville ; aussi, madame la ministre, monsieur le ministre, êtes-vous accoutumés à cet exercice. Pourquoi a-t-on généralisé les commissions élargies ? Je le dis à l'intention de nos collègues qui assisteraient pour la première fois à l'examen d'un budget : il a semblé utile à la conférence des présidents d'organiser, à travers ces commissions, des débats précis, concis, interactifs avec les ministres, sous la forme de questions et d'interventions, en évitant les tunnels dans lesquels pourraient nous engager les discours lus de façon interminable. Aussi allons-nous tout faire pour respecter cette règle du jeu.

Si vous en êtes d'accord, la séance va se dérouler de la manière suivante. Nous entendrons d'abord les cinq rapporteurs – les rapporteurs spéciaux puis les rapporteurs pour avis –, qui présenteront leurs travaux, pour cinq minutes chacun. Madame la ministre, monsieur le ministre, vous répondrez à leurs observations et à leurs questions. Puis, nous donnerons la parole aux orateurs des groupes qui auront droit, pour chacun d'eux, à cinq minutes maximum. Enfin, les collègues souhaitant intervenir pourront le faire pendant deux minutes.

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