Intervention de Guénhaël Huet

Je salue, moi aussi, le travail réalisé par Marie-George Buffet, la passion et l'objectivité dont elle fait preuve dans ses analyses.

Lors de son audition en commission élargie, Mme la ministre avait évoqué un budget marqué par l'« ambition » et la « solidité retrouvée ». Certes, le projet de loi de finances pour 2013 ayant sérieusement malmené la mission « Sport, jeunesse et vie associative », on pouvait s'attendre, cette année, à une amélioration. Mais le budget qui nous est présenté ne permet pas de confirmer l'optimisme ministériel. En effet, ainsi que l'a indiqué Mme la rapporteure pour avis, les crédits du programme « Sport » ont diminué de 2,8 % en autorisations d'engagement et de 2,9 % en crédits de paiement par rapport à l'année 2013. Ceux du programme « Jeunesse et vie associative » ont pour leur part diminué de 1,1 %. Seul le changement de périmètre de la mission, avec l'adjonction d'un nouveau programme intitulé « Projets innovants en faveur de la jeunesse », permet de sauver les apparences, même si la dotation de 100 millions d'euros devra s'étaler sur quatre années et sera partagée avec le ministère de l'éducation. En réalité, on assiste donc bien à une érosion des crédits consacrés à la mission « Sport, jeunesse et vie associative », et l'on ne peut que s'en inquiéter.

Au sein du programme « Sport », les crédits affectés au sport pour le plus grand nombre baissent de 51,7 % hors la réserve parlementaire – ce qui n'empêche pas Mme la ministre de clamer qu'il s'agit d'une de ses priorités. Ceux alloués aux fédérations sportives diminuent également de 2,3 %, passant de 85 à 83 millions d'euros, avec notamment des incertitudes quant à l'évolution du nombre de conseillers techniques mis à disposition des fédérations. Seule augmentation que l'on trouve dans ce budget : celle des crédits en faveur du sport de haut niveau, qui progressent de 2,8 % en crédits de paiement. Cependant – et le groupe UMP a déposé un amendement en ce sens –, le ministère devrait fournir des précisions quant à sa volonté en matière d'organisation de manifestations sportives internationales. Celle de l'Euro 2016, à venir, est pour l'essentiel due à l'investissement personnel du précédent Président de la République et de son gouvernement ; mais, actuellement, on manque de visibilité sur les intentions du ministère dans ce domaine.

S'agissant de la taxation des hauts revenus à 75 %, d'aucuns prétendent que les clubs de football sont des entreprises comme les autres, et qu'il n'y a donc aucune raison de les en dispenser. Pourtant, les entreprises classiques ont la possibilité d'externaliser ou d'expatrier les hauts revenus, alors que les clubs de football – qui, par définition, doivent conserver les hautes rémunérations sur le sol français – n'ont pas cette possibilité. Cette taxe est hautement symbolique ; mais on ne gouverne pas uniquement avec des symboles, et la réalité finit toujours par avoir le dernier mot. Cette taxe risque de poser de sérieux problèmes aux clubs professionnels français, dont la majorité sont déjà confrontés à de graves difficultés financières.

Les crédits consacrés à la prévention par le sport et à la protection des sportifs chutent de 1,6 %. Cette baisse affectera à terme le fonctionnement de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD), alors même que le rapport sénatorial rendu public en juillet dernier montre qu'il reste encore beaucoup à faire dans ce domaine, toutes disciplines confondues.

Pour résumer, plusieurs questions se posent à propose du programme « Sport » : l'évolution du nombre des conseillers techniques mis à disposition des fédérations, l'avenir de la lutte contre le dopage, l'élargissement de l'assiette de la taxe dite « Buffet », ou encore le financement du plan piscine – évoqué par la ministre, mais n'apparaissant nulle part dans les crédits du ministère. On souhaite que le projet de loi de programmation et d'orientation qui nous sera présenté réponde au moins à certaines de ces préoccupations, mais, au vu de la tournure que prennent les propositions budgétaires, on ne peut que craindre pour l'avenir du sport dans notre pays.

S'agissant du programme « Jeunesse et vie associative », nous saluons la forte augmentation des crédits destinés au service civique, mais déplorons la baisse des crédits déconcentrés et des crédits alloués à l'éducation populaire. Nous nous interrogeons également sur ce nouveau programme 411 doté de 100 millions d'euros, dont on ne sait ni ce qu'il recouvrira précisément, ni sur quelle durée, ni comment s'effectuera le partage entre le ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et celui de l'éducation.

Pour toutes ces raisons, le groupe UMP ne votera pas les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».