Intervention de Stéphane Demilly

Monsieur le commissaire général, permettez à « l'Airbusien » de coeur que je suis de vous adresser le salut amical des salariés d'Albert-Méaulte !

L'une des priorités du programme des investissements d'avenir porte sur la transition énergétique, notamment les énergies renouvelables et décarbonées, ainsi que la chimie verte. L'institut PIVERT, situé à Compiègne, dans l'Oise, figure parmi les projets d'ores et déjà retenus. Ce projet pilote de raffinerie végétale vise à la valorisation de la biomasse oléagineuse et compte de nombreux débouchés, parmi lesquels les biocarburants de deuxième génération, fondés sur la valorisation complète de la plante, à travers notamment la plateforme « BioTfueL », soutenue par le groupe Sofiproteol. Les biocarburants sont aujourd'hui malmenés par le Gouvernement, qui a revu à la baisse les objectifs d'incorporation dans les carburants de référence. Comment expliquer que, d'un côté, le Gouvernement reconnaisse, à travers le projet PIVERT, que les carburants issus de la biomasse sont des énergies renouvelables et décarbonées, mais que, d'un autre côté, le projet de loi de finances pour 2014 soumette les biocarburants et les biocombustibles à la contribution climat-énergie censée taxer les émissions de carbone ? N'y aurait-il pas là une contradiction, voire une incohérence ?

Existe-t-il d'autres projets liés aux biocarburants dans les programmes d'investissements d'avenir ?