Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Réunion du 27 novembre 2013 à 17h00
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Paul Chanteguet, président :

Nous examinons aujourd'hui la proposition de loi visant à lutter contre trois espèces d'ambroisie, déposée par le groupe UMP le 17 avril dernier et inscrite à l'ordre du jour de la séance publique du 5 décembre, qui lui est réservée. Initialement renvoyé à la commission des affaires sociales en raison de l'impact négatif de l'ambroisie sur la santé publique, ce texte a finalement été renvoyé à la nôtre, puisqu'il s'agit avant tout de lutter contre une espèce végétale invasive.

Le 20 novembre, nous avons désigné rapporteur notre collègue Alain Moyne-Bressand, premier signataire de la proposition de loi et président du comité parlementaire de suivi du risque « ambroisie ». J'indique que 14 amendements ont été déposés sur le texte.

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