Intervention de Antoine Magnier

Si les travaux mesurant les conséquences sur l'emploi de la première vague d'exonérations permettent d'en apprécier du même coup l'effet d'aubaine, nous manquons d'études sur les deuxième et troisième vagues. Sur les trois que nous avions financées, une seule propose des résultats sur lesquels nous puissions nous appuyer.

Lors de la première vague, les allégements ont été plutôt concentrés au niveau du salaire minimum, à une époque où le coût du travail à ce niveau était relativement élevé par rapport à son coût au niveau du salaire médian. Les études suggèrent que ce dispositif a eu un effet significatif sur l'emploi et entraîné moins d'effets d'aubaine que d'autres politiques générales de réductions fiscales ou sociales, notamment sectorielles. Sans aucun doute, le rapport coût-efficacité de cette première vague est satisfaisant, voire très satisfaisant au regard d'autres dispositifs de réduction du coût du travail.

Lors des deuxième et troisième vagues, les allégements ont été moins concentrés au niveau du salaire minimum. Voilà pourquoi on a tendance à considérer que leur rendement a été moindre et les effets d'aubaine plus importants. Le ciblage du dispositif sur les bas salaires explique l'effet sur l'emploi.