Intervention de Denis Baupin

Séance en hémicycle du 9 décembre 2013 à 16h00
Consommation — Deuxième lecture

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenis Baupin, président :

L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (nos 1357, 1574).

La Conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé. Le temps global attribué aux groupes étant de quinze heures, chaque groupe dispose du temps de parole suivant : quatre heures et quinze minutes pour le groupe SRC, six heures et vingt minutes pour le groupe UMP, une heure et cinquante minutes pour le groupe UDI, cinquante-cinq minutes pour le groupe écologiste, cinquante minutes pour le groupe RRDP et cinquante minutes pour le groupe GDR. Les députés non inscrits disposent de vingt minutes.

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