Intervention de Patrick Hetzel

– Je remercie les rapporteurs, dont le travail fait écho à l'avis rendu par l'Académie des sciences. Certains avis de cette Académie ont, certes, historiquement, donné lieu à des controverses ; néanmoins, ce sont des avis rigoureux d'un point de vue scientifique.

Nos rapporteurs mettent parfaitement en perspective un certain nombre d'éléments. En effet, les États-Unis connaissent un rebond économique qui aura des conséquences géopolitiques et des conséquences sur l'économie française. Nous ne saurions éluder cette question.

Vous avez une lecture de l'esprit de la loi de juillet 2011 qui est intéressante. Nous avons un rôle à jouer, compte tenu de la lecture de cette loi par le Gouvernement. Nous devons contribuer à faire bouger les lignes dans le sens d'une évolution de l'interprétation des textes.

Je suis étonné de la remarque de nos collègues, M. Denis Baupin et Mme Corinne Bouchoux, demandant aux rapporteurs de citer davantage de références scientifiques : comment pourraient-ils le faire alors qu'on interdit aux scientifiques de travailler ? Nos rapporteurs préconisent, d'ailleurs, davantage de recherches.