Intervention de François Brottes

Chers collègues, permettez-moi de vous adresser mes meilleurs voeux pour l'année 2014.

Je remercie le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie d'avoir accepté de nous rejoindre ce matin, malgré la tenue concomitante du Conseil des ministres : la présence du Gouvernement lors de l'examen de cette proposition de loi me semblait nécessaire.

Nous en avions déjà examiné une première version dans le cadre de la précédente « niche parlementaire » du groupe écologiste. À l'époque, j'avais souhaité le renvoi du texte en commission afin qu'il puisse être retravaillé ; certains avaient pensé qu'il s'agissait d'un « enterrement de première classe ». Eh bien, non ! Entre-temps, des groupes de travail ont été réunis et le Gouvernement a lancé une mission d'expertise, qui a remis en décembre son rapport ; la rapporteure de la proposition de loi, Mme Laurence Abeille, a tenu compte de ces nouveaux éléments d'appréciation, et c'est un nouveau texte qui est aujourd'hui présenté à notre commission – après avoir été examiné hier pour avis, par la commission du développement durable, au cours d'une séance quelque peu… animée.

Nous sommes saisis de 160 amendements. Le texte étant inscrit à l'ordre du jour de la séance publique du 23 janvier, je souhaiterais, si vous en êtes d'accord, que nous achevions nos travaux aujourd'hui, vers treize ou quatorze heures. À défaut, j'ignore quand nous pourrions nous réunir de nouveau, étant donné que l'examen en séance du projet de loi d'avenir sur l'agriculture nous occupera durant toute la semaine et que j'ai pris l'engagement de ne pas travailler concomitamment sur deux textes, l'un en commission, l'autre dans l'hémicycle.