Intervention de Jean-Yves Le Déaut

Avant de procéder à l'audition de la CNE, qui va donner à l'Office, conformément à nos traditions, la primeur de son septième rapport annuel, je voudrais soumettre à votre vote la désignation de deux membres titulaires et de deux membres suppléants au sein du Conseil stratégique de la recherche, récemment créé, et pour laquelle nous sont parvenues les candidatures de M. Jean-Yves Le Déaut comme titulaire et M. Patrick Hetzel comme suppléant, pour l'Assemblée nationale, et de M. Michel Berson comme titulaire et M. Bruno Sido comme suppléant, pour le Sénat.

Par ailleurs, au sein du Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies, M. Marcel Deneux a été récemment nommé comme titulaire, près d'un an après avoir présenté sa candidature, du fait du temps mis par les différents ministres concernés pour signer le décret. Il ne désire plus accomplir ce mandat et ce poste serait à pourvoir. Cependant, ayant pris l'attache du Haut conseil des biotechnologies, il apparaît que les mandats de tous les membres expireront en avril 2014. C'est pourquoi je suggérerais à M. Marcel Deneux d'en rester membre jusqu'à cette date. Il décidera s'il souhaite y participer ou non. L'Office procédera en février ou en mars 2014 à une nouvelle désignation suivie – espérons-le – d'un décret dans un délai satisfaisant.