Intervention de Claude Bartolone

Réunion du 16 janvier 2014 à 10h00
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaClaude Bartolone, président :

Nous sommes heureux de recevoir M. Didier Migaud qui va nous présenter la contribution de la Cour des comptes à l'évaluation de la mise en oeuvre du paquet énergie-climat. Je vous rappelle que nous avons décidé de réaliser cette évaluation à la demande du groupe écologiste et que nous avons demandé l'assistance préalable de la Cour des comptes.

Le Premier président de la Cour est accompagné de M. Christian Descheemaeker, président de la formation interchambres chargée de cette évaluation, et de MM. Arnold Migus et Jacques Rigaudiat, conseillers-maîtres, qui en ont été les rapporteurs généraux.

Cette audition est ouverte à la presse, et je vous rappelle que nos deux rapporteurs sont M. François de Rugy, pour la majorité, et M. Jean-Jacques Guillet, pour l'opposition. Ils seront accompagnés dans leurs travaux par un groupe de travail désigné par les commissions concernées et composé de M. Julien Aubert et de Mmes Sabine Buis, Marie-Hélène Fabre et Catherine Quéré.

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