Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Je suis heureux d'accueillir notre collègue Arnaud Leroy, également membre de la commission des affaires européennes, qui a souhaité nous présenter les différents travaux qu'il a menés dans ce cadre. Cela nous permettra d'être informés des travaux de la commission des affaires européennes qui concernent les compétences de notre commission.

M. Leroy évoquera d'abord le rapport d'information sur le 7ème PAE qu'il a présenté le 24 avril 2013.

Ce 7ème programme, « Bien vivre dans les limites de notre planète », a fait l'objet d'un accord entre le Parlement européen, la Commission et le Conseil en juin dernier. Vous pourrez, cher collègue, nous présenter les objectifs de ce plan européen et les principales conclusions qu'ils vous inspirent. Ce document a-t-il une valeur contraignante ou n'est-il qu'un document de réflexion stratégique ?

Vous évoquerez ensuite l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat, sur lequel vous avez présenté une communication le 17 juillet 2013.