Intervention de François Brottes

Nous sommes heureux d'accueillir M. Pierre Bornard, vice-président du directoire de RTE (Réseau de transport d'électricité) et directeur général délégué chargé de l'économie, des marchés et de l'innovation.

En plus d'en être le numéro deux – le président Maillard n'a pu être avec nous ce matin –, vous êtes en quelque sorte un membre fondateur de cette maison, monsieur Bornard. Vous en connaissez parfaitement le fonctionnement depuis sa création, c'est-à-dire depuis la partition qui a fait de RTE un acteur autonome, indépendant d'EDF et en situation de monopole pour le transport de l'électricité.

Vous avez la responsabilité de maintenir constamment en équilibre le réseau électrique français. On dit que RTE est le meilleur opérateur européen en ce domaine et on lui demande de réaliser des prouesses.

Bien que notre commission d'enquête porte plus spécialement sur le coût de la filière nucléaire, nous avons souhaité avec le rapporteur commencer par un tour d'horizon du système électrique avant d'en arriver à la filière elle-même. Nous venons d'entendre un acteur du marché spot, avec lequel vous êtes particulièrement en contact lorsque la production est abondante ou lorsque le réseau est au contraire en demande. Mais RTE est lui-même un organisateur : la loi lui donne le pouvoir d'utiliser des outils comme l'effacement ou de mobiliser la production à certains moments pour éviter une panne de réseau majeure.

Nous sommes dans une période d'évolution significative. Le réseau est alimenté par des sources d'énergie beaucoup plus nombreuses que par le passé et la tendance du marché de l'électricité est à la baisse.

Notre commission devant étudier les coûts de production de la filière nucléaire, de son démantèlement éventuel, ou encore de la prolongation de la durée de vie des centrales, elle sera heureuse de recueillir, après que vous aurez rappelé le quotidien de votre métier, votre sentiment sur ces questions, en particulier sur la production en base que l'énergie nucléaire, avec l'hydraulique au fil de l'eau, est la seule à fournir.

Conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordonnance du 17 novembre 1958, je vous demande de prêter le serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité.