Je souhaite également que l'intitulé du rapport soit modifié, afin d'intégrer l'idée d'utilisation des véhicules écologiques. Je préfère qu'on ne prenne pas de décision concernant le vocabulaire en raison de la dimension politique de ce débat.
L'OPECST décide que l'intitulé du rapport est modifié et devient : « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques ». La proposition de déclarer la mobilité sobre, sereine et sûre grande cause nationale sera formulée pour l'année 2016.
L'OPECST adopte alors ce rapport à l'unanimité des votants. M. Marcel Deneux s'est abstenu du fait du maintien de sa réserve sur l'utilisation du terme « agro-carburant ».
La séance est levée à 19 h 35