Intervention de Joseph Zimet

Les archives des registres matricules ont été transférées par l'État aux conseils généraux, qui les numérisent depuis plusieurs années. Il convient de rappeler également que le ministère de la Défense a mis en ligne, il y a plusieurs années, avec le site « Mémoires des hommes », 1,4 million de fiches des soldats Morts pour la France, ainsi que les Journaux des marches et des opérations (JMO).

Dans 70 % des cas, la numérisation des registres matricules est assurée par des financements des conseils généraux ; quant à leur mise en ligne, elle se heurtait à un obstacle juridique, que le ministère de la Culture et de la Communication a pu lever grâce à son intervention auprès de la CNIL, la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Cela dit, les méthodes de numérisation et les bases de données sont différentes d'un département à l'autre ; il faudra donc créer, d'ici à 2018, une base nationale comportant un champ d'indexation commun pour les huit millions de combattants concernés. La ministre de la Culture, particulièrement engagée sur ce sujet qui constitue un des grands chantiers patrimoniaux du Centenaire, travaille avec le président de l'Assemblée des départements de France à un partenariat pour réunir les ressources nécessaires à la réalisation de ce projet emblématique.