Intervention de Danielle Auroi

Réunion du 4 juillet 2012 à 9h30
Commission des affaires européennes

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanielle Auroi, Présidente :

Je voudrais tout d'abord vous remercier et vous dire que je m'efforcerai de faire honneur à la fonction à laquelle vous m'avez élue.

Je voudrais aussi saluer le travail de Pierre Lequiller, Président de la Commission des affaires européennes sous les deux précédentes législatures. Je souhaite que notre Commission des affaires européennes travaille dans le même esprit de convivialité forte et le même climat serein. Il est notamment essentiel, pour la bonne marche de notre commission, de conserver la pratique de deux co-rapporteurs, l'un de l'opposition, l'autre de la majorité.

La Commission des affaires européennes a l'avantage d'être une commission « en plus » pour l'ensemble de ses membres qui appartiennent à une autre commission. La motivation qui est la nôtre sur l'ensemble des sujets européens trouvera à s'appliquer dans notre travail quotidien au sein de cette commission, articulé avec celui réalisé dans les autres commissions. L'expérience des commissions « en plus » au sein du Parlement européen me conforte dans l'idée que les travaux de la Commission des affaires européennes peuvent irriguer l'ensemble des travaux de l'Assemblée nationale. Nous devrons également travailler en coordination et étroite liaison avec le Sénat et le Parlement européen. Par ailleurs, afin de renforcer les liens avec les institutions européennes, il est indispensable que la Commission européenne prenne en compte les travaux des parlements nationaux.

Notre Commission des affaires européennes a plusieurs missions. Outre le travail de veille sur la législation européenne, nous avons un rôle de contrôle du gouvernement, notamment au travers d'un dialogue renforcé avec le ministre délégué aux affaires européennes. Nous serons aussi force de proposition sur les sujets européens.

Notre programme de travail est chargé. Cet après-midi, aura lieu en séance publique, un débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin. La semaine prochaine, notre commission, conjointement avec la Commission des affaires étrangères, auditionnera Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux affaires européennes. Nous examinerons par la suite le projet de budget européen pour 2013 sur lequel les rapporteurs vont être prochainement nommés. Le 11 juillet, notre commission devrait entendre Mme Connie Hedegaard, commissaire chargée de l'action pour le climat. Nous ferons également un point sur la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne relative au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier et à ses conséquences en droit français s'agissant du placement en garde à vue.

Par la suite, notre commission abordera notamment des questions majeures comme la politique commune de la pêche, la politique agricole commune et d'autres sujets importants. Je réunirai prochainement le bureau pour en débattre. Je vous remercie de votre détermination et de votre disponibilité qui permettront de faire fonctionner la Commission des affaires européennes dans les meilleures conditions.

Nous allons poursuivre l'élection du bureau.

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