Intervention de Pascal Asselot

L'objet principal de France Brevets est le programme de licensing consistant à agréger un portefeuille de brevets, le constituer soit par acquisition, soit par licence puis aller le défendre par des négociations ou l'enforcement.

Il existe trois types de programmes de licensing.

Le « très gros et très mûr », comme NFC : le programme, les brevets et le marché sont là. Ce type de programme nécessite de très gros investissements et génère d'assez importants revenus.

Nous avons ensuite les petits programmes : un ou deux brevets sont contrefaits ou potentiellement contrefaits par un segment de marché. Nous sommes ici dans une logique de défense des droits mais aussi dans un domaine où les montants engagés et le retour seront beaucoup plus faibles.

Enfin, le troisième type de programme est la continuation du patent factory. La constitution d'un portefeuille de brevets sur cinq ans nécessitera une importante dépense d'énergie et d'argent.

C'est en constituant notre action dans ces trois familles de programmes, et en probabilisant le développement de chacun d'eux, que nous avons construit notre business plan.