Intervention de Najat Vallaud-Belkacem

Madame la présidente, messieurs les rapporteurs, mesdames et messieurs les députés, je tiens tout d’abord à saluer votre travail et à remercier ma collègue Valérie Fourneyron, qui a accepté que j’intervienne en séance.

Le travail qu’elle a mené au ministère de la jeunesse, des sports, de l’éducation populaire et de la vie associative a permis d’introduire dans ce texte sur l’économie sociale et solidaire un titre important sur les associations. C’est là une étape essentielle pour faire avancer les dossiers relatifs à la vie associative – et je sais que nous partageons tous la volonté de les voir aboutir.

Il était tout à fait logique que les associations trouvent leur place dans ce texte sur l’économie sociale et solidaire, car même si toutes les associations ne s’en revendiquent pas, 80 % des emplois de l’économie sociale et solidaire dépendent des associations. C’était d’autant plus logique en cette année 2014, d’abord parce que l’État a renouvelé au mois de février son pacte de confiance avec le milieu associatif, ensuite parce que le Premier ministre a décidé de faire de cette année 2014 l’année de l’engagement.

Dans ce titre V, vous avez déjà abordé en commission des sujets essentiels pour les associations, en introduisant notamment une définition légale des subventions publiques. Vous avez également ouvert de nouvelles pistes de réflexion autour du volontariat associatif et demandé que le Gouvernement vous remette un rapport sur les dispositifs de congés destinés à favoriser le bénévolat associatif et l’exercice des responsabilités associatives bénévoles. Vous avez aussi souhaité – et je salue cette initiative – qu’une instance experte, le Haut Conseil à la vie associative, apporte au Gouvernement des éclairages continus sur les associations, en complément des échanges que l’État peut déjà avoir avec le mouvement associatif. C’est un dialogue de confiance que vous renouez ainsi et que vous inscrivez dans la loi ; je veux le poursuivre, avec beaucoup d’ambition, comme je l’ai déjà annoncé dès mon arrivée dans ce ministère, devant le Haut Conseil à la vie associative.

Beaucoup de chantiers sont ouverts, que ce titre V entend faire avancer. Il s’agit à la fois de reconnaître la contribution de la vie associative à l’économie du pays, d’ouvrir de nouvelles perspectives en faveur de l’engagement, en particulier celui des jeunes, et d’offrir de nouveaux outils aux associations, afin d’augmenter leur capacité à agir au service de l’intérêt général. Je veux, à cet égard, saluer le travail de vos rapporteurs, avec qui je partage la volonté que ce titre V soit le plus ambitieux possible, à la hauteur à la fois des attentes du mouvement associatif et de cette année de l’engagement.

Le Gouvernement aborde la discussion qui s’ouvre avec le souhait d’ouvrir de nouveaux chantiers. Celui qui me tient le plus à coeur, c’est le « choc de simplification »…