Intervention de André Chassaigne

Sur l'ensemble des amendements déposés par le groupe SRC, je voudrais dire que tous atténuent la force du texte. Il s'agit avant tout de l'affaiblir en le remplaçant par des rédactions molles, moins vigoureuses. Par des biais successifs, notre proposition de résolution serait ainsi vidée pour partie de son contenu. Aussi émettrai - je par principe un avis défavorable à tous les amendements présentés par le groupe SRC. Ces amendements sont calés sur la résolution qui avait été présentée par Bruno Leroux en juin 2013. Or cette résolution portait sur un mandat et sur les souhaits quant à ce mandat, souhaits qui n'ont pas été concrétisés. Renvoyer à quelque chose qui n'a pas porté de fruits constitue un artifice. Il faut au contraire se reposer la question du principe de la négociation. Nous sommes favorables à sa suspension. Si elle devait avoir lieu, il s'agira de l'encadrer suivant les principes exposés dans notre proposition de résolution.