Intervention de Jean-Jacques Urvoas

Mes chers collègues, nous devions entendre aujourd'hui M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme, mais cette audition a dû être reportée d'une semaine, le ministre représentant le Gouvernement à la cérémonie d'obsèques des deux pompiers morts en service le 3 novembre dernier. Mes chers collègues, vous souhaiterez sans doute comme moi associer la Commission à l'hommage qui est rendu en ce moment à la mémoire de ces deux pompiers.

À la suite de l'audition de M. le ministre mercredi prochain, nous examinerons le rapport de Mme Marie-Françoise Bechtel sur le projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme.

Le jeudi 15 novembre, nous aurons le plaisir d'entendre à nouveau M. le ministre de l'Intérieur sur le projet de loi relatif à la retenue pour vérification du droit de séjour dont notre collègue Yann Galut est le rapporteur.

Auparavant, M. Lionel Jospin aura été auditionné par notre Commission, le mardi 13 novembre, non sur les conclusions de son rapport sur la rénovation et la déontologie de la vie publique dont nous aurons déjà été destinataires et qui aura été remis au président de la République, mais sur le cheminement intellectuel qui a conduit à ces conclusions. Le chef de l'État qui recevra ce rapport pourrait lancer des consultations début 2013.