Intervention de Bernard Bigot

La valorisation de la recherche se fait notamment au travers des IRT, des ITE et des SATT. Le CEA est responsable de certains IRT et ITE, notamment de l'IRT « Nanoélectronique ». Ces instruments ont posé d'emblée des difficultés au CEA, les engagements demandés par le CGI n'étant guère compatibles avec son mode de fonctionnement. Ainsi, le CEA devait transmettre à l'IRT « Nanoélectronique » des droits de propriété intellectuelle et même des équipements, en particulier des grandes salles blanches fonctionnant en continu. Or nous étions déjà engagés avec des partenaires tiers sur l'utilisation de ces salles. Nous avons donc dû obtenir une dérogation pour l'IRT.

D'une manière générale, la mise en place et la gestion des IRT se sont révélées très complexes. Le CEA a proposé des solutions, mais elles n'ont pas été adoptées d'emblée. Le CGI et le Gouvernement ont alors confié une mission à l'Inspection générale des finances, laquelle a fini par convenir, au bout d'un an environ, que ces solutions étaient les bonnes. Nous avons dû, à chaque fois, jongler avec les règles ou retarder les processus. L'IRT « Jules Verne », dans lequel nous sommes partenaire associé, semble avoir trouvé son point d'équilibre ; il est sans doute celui qui fonctionne le mieux. Les autres – IRT où nous sommes impliqués – « SystemX », « Bioaster » – nous ont posé de réelles difficultés. D'ailleurs, il n'est pas certain que les industriels soient satisfaits du résultat : plusieurs d'entre eux ont souhaité se désengager compte tenu de la complexité des procédures ; il a fallu les mobiliser à nouveau.