Intervention de Patrick Bloche

Ce matin, la Commission a pu visiter, à Pont-Saint–Maxence, un chantier de fouilles archéologiques, et ainsi admirer les vestiges d'un temple gallo-romain du IIe siècle après Jésus-Christ. Cela nous a permis de constater combien l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) remplit bien sa mission de service public. Nous aurons l'occasion de revenir sur ces questions lors de la discussion du projet de loi, annoncé par la ministre de la culture, consacré au patrimoine.

Cet après-midi, nous avons le plaisir d'accueillir – pour la première fois depuis sa nomination comme ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche – M. Benoît Hamon, pour un échange sur les questions relatives à l'éducation nationale.

Monsieur le ministre, les sujets ne manquent pas ; cette audition pourra en particulier être l'occasion de vous exprimer sur la façon dont vous entendez mettre en oeuvre les orientations de la loi du 8 juillet 2013 pour la refondation de l'école de la République.

Concernant l'aménagement des rythmes scolaires, le décret du 7 mai 2014 a-t-il incité de nombreuses communes à revenir sur leur projet initial ? Pouvez-vous nous rassurer sur le fait que, quelle que soit l'organisation du temps scolaire mise en oeuvre, la continuité éducative entre activités scolaires et périscolaires sera assurée ?

Pouvez-vous également faire le point sur l'exécution du volet « programmation » de la loi du 8 juillet 2013 ? En particulier, 54 000 nouveaux postes devaient être créés sur la durée du quinquennat dans l'enseignement scolaire : où en est-on et quelles sont les perspectives pour la prochaine rentrée ? Quelles mesures prévoyez-vous pour renforcer l'encadrement pédagogique dans les zones difficiles et pour améliorer l'équité des dotations entre les académies ?

Enfin, la semaine dernière, une projection du documentaire La Cour de Babel, consacré aux classes d'accueil de jeunes primo-arrivants non francophones, a été organisée à l'Assemblée nationale. Cette projection, ainsi que le débat avec la réalisatrice et l'enseignante qui a suivi, nous ont convaincus de l'utilité de ces classes. Toutefois, nous avons été alertés de menaces que la circulaire du 2 octobre 2012 ferait peser sur elles : pouvez-vous nous en dire plus ?