Intervention de Olivier Dussopt

Je souscris à votre analyse, monsieur le rapporteur. Néanmoins, la règle du remplacement par le conseiller municipal de même sexe suivant sur la liste, actuellement en vigueur, pose problème dans certains EPCI. D'abord, elle amène à écarter plus souvent des femmes que des hommes, les têtes de liste étant majoritairement des hommes. Ensuite, lorsqu'une commune dispose d'un seul conseiller communautaire, son suppléant ne peut le remplacer que s'il est du même sexe que lui. Enfin, en cas de démissions multiples, le fait d'écarter systématiquement le conseiller municipal suivant de sexe opposé peut conduire à un épuisement rapide de la liste des candidats. Il n'y a plus alors de conseiller municipal fléché pour remplacer un conseiller communautaire démissionnaire.

Si le dispositif proposé par Mme Massonneau n'est pas opérationnel, nous pourrions réfléchir à une solution alternative d'ici à la séance publique.