Intervention de Benoît Hamon

Monsieur le député, je vais vous répondre concernant Antibes-Juan-les-Pins. Je ne connaissais pas nécessairement le détail de l’organisation du temps scolaire et des activités périscolaires retenue par cette ville. J’avoue ne pas connaître encore l’ensemble des emplois du temps de toutes les écoles de France !

Je veux insister sur les principes, qui demeurent les mêmes dans les décrets que Vincent Peillon et moi-même avons publiés. Ces deux textes reposent sur des invariants : vingt-quatre heures – pas davantage – de temps en classe et le respect du principe d’une pause méridienne d’une heure et demie. Les seuls aménagements permis par mon décret sont soit la possibilité de réduire ce temps de vingt-quatre à vingt-trois heures, pour mordre sur le temps des vacances – opportunité saisie par quelques communes –, soit la possibilité – principalement utilisée par des communes rurales – de concentrer le temps périscolaire sur une après-midi, l’objectif étant de mutualiser les intervenants, faire des économies d’échelle et favoriser les activités périscolaires de qualité sur des territoires qui avaient des difficultés à les organiser sous la forme d’un temps périscolaire de 45 minutes par jour.

À partir de ces deux décrets, nous avons organisé la discussion avec les communes qui souhaitaient expérimenter un dispositif conforme à cette mobilisation du temps périscolaire sur une après-midi. Ces expérimentations ont été soumises à la validation des rectorats et de l’inspecteur d’académie de chaque département, qui ont vérifié qu’elles respectaient les objectifs de la réforme, s’agissant tant de la pause méridienne que du contenu des activités périscolaires.

Je regarderai avec intérêt le cas particulier d’Antibes Juan-les-Pins, pour voir si, oui ou non, il entre dans le périmètre du décret que j’ai fait publier.

Je veux toutefois vous dire que nous sommes attachés, évidemment, à ce que les conseils d’école se prononcent en faveur du projet déposé par les mairies. Cela nous a conduits à rejeter des projets défendus par les municipalités mais qui n’ont pas recueilli de majorité : cela a été le cas, par exemple, à Montpellier, alors que nous avions validé le projet de Lyon ou de Marseille.

Nous sommes attentifs à ce que chaque expérimentation triennale soit évaluée annuellement, pour s’assurer de sa conformité aux intérêts de l’enfant et aux objectifs de la réforme.

Je m’engage à regarder la situation de votre commune et à vérifier si ce que vous dites est conforme à la réalité et traduit une forme de rupture d’égalité eu égard aux projets que vous défendez et à d’autres projets qui auraient pu être retenus et validés dans d’autres départements. En tout état de cause, je me réjouis qu’à la rentrée prochaine, tous les enfants des écoles publiques françaises et ceux de nombreuses écoles privées – un nombre croissant d’entre elles adoptant les nouveaux rythmes éducatifs – travaillent cinq matinées, ce qui leur donnera, avec un matin de plus, une chance de plus de bien apprendre, et donc de réussir.