Intervention de Denis Baupin

Cet amendement fait suite au rapport que j'ai présenté il y a quelques instants.

Il concerne les véhicules diesel, sujet que nous avons abordé à de nombreuses reprises. Chacun connaît aujourd'hui la dangerosité de ces véhicules : les particules qu'ils émettent ont été classées comme cancérigènes par l'Organisation mondiale de la santé. Le parc automobile français est en outre le plus « dieselisé » du monde, et doit être progressivement « dé-dieselisé » si nous ne voulons pas être condamnés par la Cour de justice de l'Union européenne pour non respect des directives en matière de pollution de l'air.

Cet amendement concerne le bonus-malus. Il ne me paraît vraiment pas cohérent de continuer à délivrer un bonus écologique à des véhicules diesel qui ne respectent pas les meilleures normes en la matière.

Les constructeurs considèrent que la norme Euro 6 permet de résoudre la question des particules fines. Je ne sais pas si nous pouvons leur faire confiance sur ce point, mais nous pouvons au minimum aller dans le sens qu'ils préconisent, en conditionnant l'octroi du bonus écologique à un véhicule diesel au respect de cette norme Euro 6.

Nous connaissons tous les arguments : la France dépense des milliards pour subventionner des véhicules diesel pourtant polluants ; cela nous coûte économiquement puisque nous devons importer ce carburant, ce qui en conséquence entraîne la fermeture de raffineries en France – véritable hérésie d'un point de vue industriel.

Je me permets de signaler que M. Gallois a indiqué, lors du dépôt de son rapport, qu'il avait souhaité aborder la question du diesel, mais qu'il avait été incité à ne pas le faire. En tout état de cause, il a précisé qu'il ne trouvait pas pertinent, du point de vue de la compétitivité de la France, de poursuivre cette politique incitant à acheter des véhicules diesel.

Par ailleurs, l'UFC – Que Choisir a publié une étude démontrant que la grande majorité des acheteurs de diesel aujourd'hui se font « enfumer », pour reprendre ses propres termes. En effet, ces véhicules ne sont économiquement pertinents que s'ils sont utilisés plus de 20 000 kilomètres par an, ce qui est loin d'être le cas de tous les véhicules diesel achetés pour circuler en zone urbaine.

Il existe donc aujourd'hui de nombreuses raisons pour arrêter d'inciter nos concitoyens à acheter des véhicules diesel. Une première étape pourrait consister à supprimer la possibilité d'obtenir un bonus lorsque l'on achète un véhicule diesel.