Intervention de François Maury

Je ne suis directeur général de l'ARS que depuis deux mois et demi, c'est pourquoi j'ai souhaité être accompagné par M. Gérard Récugnat, directeur de la stratégie.

La région Poitou-Charentes compte 1,8 million d'habitants et 70 établissements de santé. Les dépenses de transports se sont élevées à 88 millions d'euros en 2013. Leur progression est de 3,5 %, contre 5,7 % pour la moyenne nationale. 80 % des prescriptions sont hospitalières, ce qui est plus élevé que la moyenne nationale. On compte 2 350 véhicules – les quotas autorisés de véhicules sanitaires sont dépassés. Une attention particulière a été portée aux transports sanitaires au cours des dernières années, de par la volonté de mon prédécesseur, M. François-Emmanuel Blanc.

Pour concilier économies de dépenses de transport et réorganisation territoriale de l'offre de soins, il faut avant tout apprécier la problématique dans sa globalité. Le recours à l'ambulatoire diminue les coûts structurels fixes mais peut induire un léger surcoût des dépenses de transports. Cette évolution de la prise en charge des patients s'appuie aussi sur des technologies nouvelles, comme la télémédecine et la messagerie électronique. Nous constatons en conséquence une diminution d'un certain nombre de transports de patients.

L'articulation entre les ARS et les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) est une question clé. La gouvernance éclatée des transports de patients entre l'ARS, le préfet et l'assurance maladie est préjudiciable. En effet, la prise en charge des entreprises de transport sanitaire incombe à l'assurance maladie, tandis que les ARS sont chargées de leur agrément et de l'autorisation de mise en service de leurs véhicules. Je me suis rapproché du coordonnateur-directeur des CPAM de la région afin que nous adoptions une approche différente et nous avons décidé de partager nos informations et de travailler ensemble.