Intervention de Bertrand Pancher

Au nom du groupe UDI, je remercie les représentants de l'ANSES et du HCB pour la qualité de leurs travaux. Je remercie également le président de la commission du développement durable et la présidente de la commission des affaires sociales d'avoir organisé cette audition.

Malheureusement, une fois de plus, le mal est fait. Une étude a été publiée et très largement médiatisée, qui a semé le doute dans l'opinion publique. Même si des articles de presse en ont ensuite relativisé la portée et si les travaux, aussi bien de l'ANSES que du HCB, montrent qu'il n'est pas possible d'en tirer de conclusions robustes, il sera difficile de restaurer la confiance entre nos concitoyens, le monde de l'expertise et l'ensemble des décideurs.

Ni l'ANSES ni le HCB n'effectuent de recherches. Ils font la synthèse des recherches existantes, publiques et privées. Vous insistez sur la nécessité d'engager au niveau national, européen et international, des études de fond plus longues et donc plus coûteuses. À combien estimez-vous le coût d'une étude de long terme comme celle que vous préconisez ? On a entendu parler de vingt millions d'euros : est-ce un ordre de grandeur réaliste ?

Combien faudrait-il d'études, chaque année, en France sur tous ces sujets ? Il est important de le savoir pour doter nos agences d'expertise des moyens suffisants. À ceux qui font valoir que de telles études coûtent cher, je réponds que si on en avait engagé il y a quelques années, certaines querelles n'auraient pas eu lieu et bien des problèmes de production auraient été réglés dans notre pays comme ils l'ont été dans d'autres pays.

Le Parlement peut-il saisir les agences d'expertise ? Pourrait-il, par exemple, vous demander d'engager une telle étude ? Et les agences peuvent-elles s'autosaisir ?

Enfin, comment garantir un accès public aux données (open data), indispensable pour éclairer l'opinion publique, tout en protégeant les brevets comme il se doit ?