Intervention de Jean-Jacques Leguay

Le verbatim de l'audition de M. Séralini sera publié sur notre site.

Depuis Claude Bernard, on sait qu'une expérimentation doit être reproduite de façon indépendante dans plusieurs laboratoires avant qu'on puisse affirmer de manière certaine ce qu'elle démontre. Une publication dans une revue, si prestigieuse soit-elle, ne saurait suffire.

Un parlementaire nous reproche d'avoir conclu que les OGM ne présentaient aucun risque sanitaire. Jamais nous n'avons dit cela ! Nous analysons les résultats des études des pétitionnaires et disons si ces résultats les autorisent ou non à affirmer que tel OGM est sain.

La transmission publique des données est un point important. Il est vrai que les experts ont accès à certaines données confidentielles. Que nous puissions les consulter ne signifie pas qu'elles doivent ensuite devenir publiques. D'une manière générale, le HCB demande que les données soient accessibles sous forme électronique, ce qui permet de les exploiter beaucoup plus rapidement. Mais ce n'est pas lui qui peut exiger tel ou tel format de la part des pétitionnaires. Le HCB a pour vocation d'analyser, pas de gérer les risques : tout cela relève de l'État ou de l'Union européenne, à chacun ses responsabilités.

Quel serait le bon protocole et combien faudrait-il d'études par an ? Le HCB n'a pas encore répondu à ces questions. Je ne pourrai donc vous donner que ma position personnelle. Le bon protocole est évidemment celui qui comporte un nombre d'animaux testés en adéquation avec l'objectif recherché. On pourrait imaginer de travailler par étapes, en concevant les études réglementaires à trois mois comme l'occasion de repérer d'éventuels signaux d'alerte. S'il s'en révèle, on passerait à des études sur 24 mois. Et même si celles-ci ne montraient pas de toxicité, une épidémiosurveillance n'en serait pas moins nécessaire, comme pour les médicaments. Il faudrait organiser la remontée des informations du terrain, recueillies notamment sur les animaux d'élevage.

Les OGM sont de plus en plus complexes et il n'est pas rare, aujourd'hui, qu'un OGM comporte simultanément sept ou huit modifications génétiques. Or, une interaction entre gènes ne peut être exclue. Les études toxicologiques vont donc devenir de plus en plus importantes pour déterminer si un produit OGM est équivalent ou non au produit conventionnel.

On ne peut pas parler des OGM de manière générale. Nous veillons, quant à nous, à toujours parler d'un OGM particulier et analysons les choses cas par cas. Il n'y a rien de comparable entre un OGM tolérant à un herbicide et un OGM dans lequel a été modifié un composant, une huile par exemple. Dans ce dernier cas, l'OGM n'est pas équivalent au produit conventionnel et il est donc naturel de conduire une étude. Ainsi formulée, la question « les OGM sont-ils ou non toxiques ?» n'a pas de sens… quand bien même on sait que les médias sont friands de ce genre de questions…

Plusieurs parlementaires ont demandé que nous expertisions les études de Monsanto dans les mêmes conditions que celle du professeur Séralini. Pourquoi pas ?