Intervention de Bruno Sido

– Nous voici aujourd'hui réunis pour l'avant-dernière fois avant l'été, étant rappelé que, demain, nous réunissons le Conseil scientifique de l'OPECST pour lancer une réflexion, à laquelle je tiens particulièrement, sur l'intégrité scientifique.

La réunion de demain se tiendra au Sénat dans la grande salle de la rue Casimir Delavigne.

L'ordre du jour de notre présente réunion comprend quatre points ; le premier a trait aux organismes extraparlementaires dans lesquels siègent des membres de notre Office.

J'ai souhaité les évoquer non pour désigner aujourd'hui des représentants dans un ou plusieurs organismes extraparlementaires précis mais pour attirer votre attention sur le fait que le Conseil d'orientation stratégique de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité accueille, certes, des membres de l'OPECST mais non pas en tant que membres, titulaires ou suppléants, puisque ces personnes sont désignées par le directeur de la fondation.

L'article 8 des statuts de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité prévoit que des représentants de l'OPECST peuvent toujours assister aux réunions dudit conseil stratégique d'orientation en qualité d'invités permanents sans droit de vote.

L'OPECST a donc toute latitude pour désigner un ou plusieurs invités permanents parmi ses membres pour chaque séance de ce conseil d'orientation.

Toutefois, il me semblerait souhaitable de procéder à la désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant, d'une part, pour les députés et, d'autre part, pour les sénateurs, afin que quatre d'entre nous se sentent plus particulièrement concernés par le suivi des travaux de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité.

Mme Marie-Christine Blandin, sénateur, a assisté régulièrement, de 2008 à 2011, aux séances du conseil d'orientation mais, depuis octobre 2011, elle n'est plus membre de notre Office. Force est de reconnaître qu'aucun de nous ne lui a succédé dans le suivi qu'elle exerçait.

C'est pourquoi j'attire votre attention, dès aujourd'hui, sur le fait que, dès que la composante sénatoriale de l'OPECST sera reconstituée, à la suite du renouvellement sénatorial partiel de septembre 2014, cette participation sera de nouveau évoquée, de même que le remplacement dans d'autres organismes extraparlementaires de sénateurs non candidats ou non réélus lors des prochaines élections sénatoriales.

Nous allons maintenant procéder à la désignation d'un rapporteur, en réponse à deux saisines, l'une du Sénat et l'autre de l'Assemblée nationale.

Je rappelle que, pour impliquer le maximum de membres de l'Office dans ses travaux, il est de tradition depuis quelques années de procéder à la désignation de deux rapporteurs par rapport en faisant en sorte qu'il y ait à la fois un député et un sénateur, un membre de la majorité et un membre de l'opposition et, si possible, une femme et un homme.

Nous allons donc, tout d'abord, désigner un rapporteur pour la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat du 17 avril 2014 sur le thème « des usages de la biomasse et de leur développement », pour laquelle le sénateur Roland Courteau s'est porté volontaire et a commencé des auditions exploratoires.

Y a-t-il d'autres candidats ?

M. Roland Courteau est donc désigné officiellement en qualité de rapporteur pour l'étude sur la biomasse.

J'ai le plaisir de le féliciter et de l'encourager dans ses futurs travaux.

Nous allons maintenant désigner deux rapporteurs pour la saisine de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale du 23 juin 2014 sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique », pour laquelle je n'ai pas reçu de candidatures pour l'instant.

Quels sont les candidats ?

Je constate qu'il y a quatre candidatures. Celles de M. Alain Claeys, de Mme Anne-Yvonne Le Dain, de M. Jean-Louis Touraine et de M. Jean-Sébastien Vialatte, soit quatre candidatures de députés et aucune de sénateurs.

Il est donc suggéré aux candidats de se rapprocher pour décider ensemble des deux candidatures à présenter. Faute d'un tel accord, ces quatre candidatures seront soumises au vote lors de la prochaine réunion de l'Office.