Intervention de Franck Von Lennep

C'est à l'INSEE qu'il convient d'adresser votre question en matière d'engagement associatif, madame Le Callennec.

Alors que l'enquête portant sur les effectifs à l'hôpital est réalisée annuellement, celle sur les établissements médico-sociaux n'est que quadriennale. Celles de 2003, de 2007 et de 2011 montraient que, comme à l'hôpital, bien d'autres évolutions que celles du temps de travail se sont produites. Ainsi, depuis la fin des années 2000, le taux d'encadrement dans les EHPAD augmente, et plusieurs plans, comme celui de la « pathossification », ont permis, de 2007 à 2011, de porter à une soixantaine le nombre de salariés pour 100 résidents.

Il nous faudra peut-être un jour mener une étude monographique sur les établissements médico-sociaux, car celles que nous avons effectuées sur l'hôpital sont riches d'enseignements. Nous ne l'avons pas fait jusqu'à présent pour des raisons d'arbitrage de l'utilisation de nos moyens. Ce même effort devra également être fourni pour étudier les conditions de travail des 300 000 à 400 000 assistantes maternelles, qui perçoivent des revenus assez faibles.