Intervention de François Brottes

Le programme des auditions vous sera communiqué : s'il y a un grand manque, vous pouvez nous en faire part.

Concernant leur déroulement, je vous propose d'adopter les usages de la commission des affaires économiques, pas toujours partagés dans les autres commissions : le temps de parole est minuté (deux minutes) ; les représentants des groupes ont traditionnellement davantage de temps de parole au début de chaque audition (cinq minutes). Nous sommes nombreux : cela garantit la place de tous dans le débat. Je pense que c'est la bonne façon de faire.

Pour la discussion générale sur le texte, je vous propose de considérer que l'audition de Mme la Ministre tout à l'heure tienne lieu de discussion générale principale : lors du début de l'examen du texte en commission spéciale, le mercredi 24 septembre (cet examen durera jusqu'au 26 septembre), une grande discussion générale pourrait ainsi être évitée. Elle aura de toute manière lieu en séance publique. Lors de l'examen en commission, je vous propose qu'un représentant de chaque groupe rappelle, pour cinq minutes, donne la position de son groupe. Je crois, après consultations, que cette méthode fait l'unanimité.